Catégorie : Législation
Tableaux des maladies professionnelles Régime Général
Liste des tableaux de maladie professionnelle du régime général…
Régime général tableau 79 Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif
Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif Date de création : Décret du 19 juin 1985 | Dernière mise à jour : Décret du 5 mai 2017 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE…
Régime général tableau 57 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail Date de création : Décret du 2 novembre 1972 | Dernière mise à jour : Décret du 5 mai 2017 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE…
Décret n° 2016-283 du 10 mars 2016 relatif à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
NOR: DEVP1531001DVersion consolidée au 22 février 2020 Le Président de la République,Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée…
Article L. 461-6 du Code de la Sécurité Sociale
En vue, tant de la prévention des maladies professionnelles que d’une meilleure connaissance de la pathologie professionnelle et de l’extension ou de la révision des tableaux, est obligatoire, pour tout…
Régime général tableau 15 TER Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques
Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques suivantes et leurs sels : 4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ; 4,4′-diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2-naphtylamine et sels ; 4,4′-méthylène bis (2-chloroaniline) et sels…
Régime général tableau 16 BIS Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon Date de création : Décret du 6 mai 1988 | Dernière…
Régime général tableau 4 Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant Date de création : Loi du 1 janvier 1931 | Dernière mise à jour : Décret du 15 janvier 2009 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE…
Régime général tableau 36 BIS Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés du pétrole
Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : huiles minérales peu ou non raffinés et huiles minérales régénérées utilisées dans les opérations d’usinage et de traitement des métaux,…
Régime général tableau 1 Affections dues au plomb et à ses composés
Affections dues au plomb et à ses composés Date de création : Loi du 25 octobre 1919 | Dernière mise à jour : Décret du 9 octobre 2008 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE…