Catégorie : Législation
Régime général tableau 10 TER Affections cancéreuses causées par l’acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc
Affections cancéreuses causées par l’acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc Date de création : Décret du 22 juin 1984 | Dernière mise à…
Régime général tableau 13 Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques Date de création : Décret du 9 décembre 1938 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE…
Régime général tableau 11 Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone Date de création : Décret du 9 décembre 1938 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE…
Régime général tableau 10 BIS Affections respiratoires provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
Affections respiratoires provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins Date de création : Décret du 22 janvier 1982 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE…
Régime général tableau 8 Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium) Date de création : Décret du 12 juillet 1936 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE…
Régime général tableau 5 Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore Date de création : Loi du 1 janvier 1931 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES…
Régime général tableau 2 Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés Date de création : Loi du 25 octobre 1919 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN…
Régime général tableau 65 Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
Lésions eczématiformes de mécanisme allergique Date de création : Décret du 1 juin 1977 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE…
Régime général tableau 66 Rhinites et asthmes professionnels
Rhinites et asthmes professionnels Date de création : Décret du 1 juin 1977 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX…
Benzène
Le benzène est un liquide incolore, volatil, dont les vapeurs sont plus denses que l’air…