Catégorie : Tableaux de Maladies Professionnelles
Régime général tableau 5 Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore Date de création : Loi du 1 janvier 1931 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES…
Régime général tableau 2 Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés Date de création : Loi du 25 octobre 1919 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN…
Régime général tableau 65 Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
Lésions eczématiformes de mécanisme allergique Date de création : Décret du 1 juin 1977 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE…
Régime général tableau 66 Rhinites et asthmes professionnels
Rhinites et asthmes professionnels Date de création : Décret du 1 juin 1977 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX…
Régime général tableau 30 BIS Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières d’amiante
Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières d’amiante Date de création : Décret du 22 mai 1996 | Dernière mise à jour : Décret du 14 avril 2000 DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE EN…
Régime général tableau 30 Affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante
Date de création : 31 août 1950 Dernière mise à jour : 21 avril 2000 Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de…
Régime général tableau 97 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par les vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Date de création : Décret du 15 février 1999 | Dernière mise à jour : – DÉSIGNATION DE…
Régime général tableau 98 Manutention manuelle de charges lourdes
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Date de création : Décret du 15 février 1999 | Dernière mise à jour : – DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE…
Régime général tableau 91 Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon Date de création : Décret du 23 décembre 1992 | Dernière mise à jour : Décret du 31 octobre 2005 DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE EN CHARGE…
Régime général tableau 90 Affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales
Affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales Date de création : Décret du 13 septembre 1989 | Dernière mise à jour : – DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE LIMITATIVE DES…