L’Assemblée nationale et le Sénat ont délibéré, L’Assemblée nationale a adopté, Vu la décision du Conseil constitutionnel no 92-317 DC en date du 21 janvier 1993; Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit:
TITRE Ier MESURES RELATIVES A LA SECURITE SOCIALE
Art. 1er. – Le troisième alinéa de l’article L.161-15 du code de la sécurité sociale est ainsi rédigé: <>
Art. 2. – L’article L.714-38 du code de la santé publique est complété par un alinéa ainsi rédigé: <>
Art. 3. – I. – Les personnes effectuant par démarchage de personne à personne ou par réunions, à l’exclusion du démarchage par téléphone ou par tout moyen technique assimilable, auprès de particuliers la vente de produits ou de services dans les conditions prévues par la loi no 72-1137 du 22 décembre 1972 relative à la protection des consommateurs en matière de démarchage et de vente à domicile, qu’elles soient ou non inscrites au registre du commerce ou au registre spécial des agents commerciaux, sont des travailleurs indépendants lorsqu’elles exercent leur activité pour leur propre compte, soit en leur nom propre, soit dans le cadre d’une convention de mandataire, de commissionnaire, de revendeur ou de courtier, les liant aux entreprises qui leur confient la vente de leurs produits ou de leurs services.
II. – L’article L.311-3 du code de la sécurité sociale est complété par un 20o ainsi rédigé: <<20o les vendeurs à domicile visés au I de l’article 3 de la loi no 93-121 du 27 janvier 1993 portant diverses mesures d’ordre social, non immatriculés au registre du commerce ou au registre spécial des agents commerciaux.>>
III. – L’article L.242-1 du code de la sécurité sociale est complété par un alinéa ainsi rédigé: <>
IV. – L’article L.412-2 du code de la sécurité sociale est ainsi modifié: a) A la fin du premier alinéa, les mots: <> sont remplacés par les mots: <>. b) Le même alinéa est complété par une phrase ainsi rédigée: <<toutefois, les= » » personnes= » » mentionnées= » » aux= » » 10o= » » et= » » 17o= » » dudit= » » article= » » n’en= » » bénéficient= » » que= » » dans= » » conditions= » » fixées= » » par= » » décret= » » en= » » conseil= » » d’etat.= » »>>
V. – Les dispositions du présent article s’appliquent à compter du 1er janvier 1993.</toutefois,>
Art. 4. – Il est inséré, dans le code de la sécurité sociale, un article L. 412-10 ainsi rédigé: <>
Art. 5. – Il est inséré, dans le code de la sécurité sociale, un article L. 455-3 ainsi rédigé: <>
Art. 6. – Il est inséré, dans le code rural, un article 1145-1 ainsi rédigé: <>
Art. 7. – I. – L’article L. 461-1 du code de la sécurité sociale est complété par quatre alinéas ainsi rédigés: <> II. – Au dernier alinéa de l’article L. 461-2 du code de la sécurité sociale, les mots <> sont remplacés par les mots <>.
Art. 8. – L’article L. 615-8 du code de la sécurité sociale est complété par un alinéa ainsi rédigé:
<>
Art. 9. – I. – A la section 1 du chapitre II du titre III du livre VII du code de la sécurité sociale, après le premier alinéa de l’article L. 732-1, ainsi qu’à la section IV du chapitre II du titre II du livre VII de la deuxième partie (Mutualité sociale agricole) du code rural, après le premier alinéa de l’article 1050, il est inséré un alinéa ainsi rédigé: <>
II. – A la section 2 du chapitre II du titre III du livre VII du code de la sécurité sociale, il est inséré un article L. 732-8-1 ainsi rédigé: <>
III. – Les institutions de retraite ou de prévoyance complémentaire autorisées à fonctionner à la date d’entrée en vigueur de la présente loi se conforment aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 732-1 du code de la sécurité sociale avant le 1er juillet 1994.
Art. 10. – Dans la section 2 du chapitre II du titre III du livre VII du code de la sécurité sociale, après l’article L. 732-8-1, il est inséré un article L. 732-8-2 ainsi rédigé: <>
Art. 11. – Dans la section 2 du chapitre II du titre III du livre VII du code de la sécurité sociale, après l’article L. 732-8-2, il est inséré un article L. 732-8-3 ainsi rédigé: <>
Art. 12. – Dans la section 2 du chapitre II du titre III du livre VII du code de la sécurité sociale, après l’article L. 732-8-2, il est inséré un article L. 732-8-4 ainsi rédigé: <>
Art. 13. – I. – La section 2 du chapitre Ier du titre IV du livre VII du code de la sécurité sociale est complétée par un article L. 741-3-2 ainsi rédigé: <>
II. – Le I de l’article 187-2 du code de la famille et de l’aide sociale est complété par un 3o ainsi rédigé: <<3o Les personnes titulaires de l’allocation de veuvage qui n’ont pas droit à un titre quelconque aux prestations en nature d’un régime obligatoire d’assurance maladie-maternité.>>
III. – Le début du II de l’article 187-2 du code de la famille et de l’aide sociale est ainsi rédigé: <> (Le reste sans changement.)
Art. 14. – Il est inséré, dans le code de la sécurité sociale, un article L. 743-2 ainsi rédigé: <>
Art. 15. – I. – Après l’article L. 455-1 du code de la sécurité sociale, il est inséré un article L. 455-1-1 ainsi rédigé: <>
II. – Les dispositions du présent article s’appliquent aux accidents survenus à compter du 1er mars 1993.
Art. 16. – L’article 10 de la loi no 87-39 du 27 janvier 1987 portant diverses mesures d’ordre social est ainsi rédigé: <>
Art. 17. – Le début du deuxième alinéa du II de l’article 7 de la loi no 91-738 du 31 juillet 1991 portant diverses mesures d’ordre social est ainsi rédigé: <<l’homologation des= » » tarifs= » » mentionnés= » » à= » » l’alinéa= » » ci-dessus= » » est= » » accordée= » » par= » » l’autorité= » » administrative= » » au= » » vu…= » »>> (Le reste sans changement.)</l’homologation>
Art. 18. – Au deuxième alinéa de l’article 2 de la loi no 91-1389 du 31 décembre 1991 relative à la protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires, après les mots <<à l’article L.322-2>>, sont insérés les mots <>.
Art. 19. – Aux articles L.161-22 et L.634-6 du code de la sécurité sociale, à l’article 6 de l’ordonnance no 82-290 du 30 mars 1982 relative à la limitation des possibilités de cumuls entre pensions de retraite et revenus d’activité, à l’article 11 de la loi no 86-19 du 6 janvier 1986 relative à l’abaissement à soixante ans de l’âge de la retraite des personnes non salariées des professions agricoles et à l’article 14 de la loi no 87-563 du 17 juillet 1987 portant réforme du régime d’assurance vieillesse applicable à Saint-Pierre-et-Miquelon, la date du 31 décembre 1992 est remplacée par celle du 31 décembre 1993.
Art. 20. – I. – Sous réserve des décisions de justice devenues définitives, sont validées les décisions individuelles des caisses régionales d’assurance maladie fixant dans les conditions déterminées à l’article L.242-5 du code de la sécurité sociale la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles des établissements pour l’année 1988, en tant qu’elles sont fondées sur l’arrêté interministériel du 29 décembre 1987 et sur l’arrêté du ministre des affaires sociales et de l’emploi du 29 décembre 1987.
II. – Le montant des cotisations mentionnées au premier alinéa de l’article L.241-5 du code de la sécurité sociale dues par les employeurs au titre de l’année 1993 fait l’objet d’un abattement de 4 p. 100.
Art. 21. – I. – L’article L.241-10 du code de la sécurité sociale est complété par un alinéa ainsi rédigé: <>
II. – Les dispositions du I entrent en vigueur le 1er juillet 1993.
Art. 22. – I. – Au premier alinéa de l’article L.382-1 du code de la sécurité sociale, après le mot <>, il est ajouté les mots suivants: <<, ainsi que photographiques, sous réserve des dispositions suivantes,>>.
II. – Après le premier alinéa de l’article L.382-1 du code de la sécurité sociale, il est inséré quatre nouveaux alinéas ainsi rédigés: <<bénéficient du= » » présent= » » régime:= » » <<-= » » les= » » auteurs= » » d’oeuvres= » » photographiques= » » journalistes= » » professionnels= » » au= » » sens= » » des= » » articles= » » l.761-2= » » et= » » suivants= » » code= » » travail,= » » titre= » » revenus= » » tirés= » » de= » » l’exploitation= » » leurs= » » oeuvres= » » en= » » dehors= » » la= » » presse= » » et,= » » dans= » » conditions= » » à= » » prévoir= » » par= » » un= » » accord= » » collectif= » » branche,= » » pour= » » complémentaires= » » presse;= » » non= » » qui= » » tirent= » » leur= » » activité,= » » directement= » » ou= » » l’intermédiaire= » » d’agences= » » quelque= » » nature= » » qu’elles= » » soient,= » » droits= » » d’auteurs= » » soumis= » » régime= » » fiscal= » » bénéfices= » » commerciaux= » » exercent= » » activité= » » depuis= » » moins= » » trois= » » années= » » civiles.= » » <<les= » » dispositions= » » prévues= » » aux= » » précédents= » » alinéas= » » s’entendent= » » sans= » » préjudice= » » l’article= » » l.311-2= » » code.= » »>>
III. – Les photographes travaillant pour des agences de presse qui, à la date de la publication de la présente loi, ont bénéficié ou bénéficient des dispositions du régime des artistes-auteurs pendant ou depuis au moins trois ans sont maintenus de plein droit à ce régime jusqu’au 1er janvier 1995, date à laquelle sera réexaminée leur situation dans le cadre des dispositions fixées aux I et II du présent article .</bénéficient>
Art. 23. – La section III du chapitre Ierbis du titre II du livre V du code de la santé publique est ainsi modifiée: I. – L’article L.595-10 devient l’article L.595-11. II. – Il est inséré un article L.595-10 ainsi rédigé: <>
Art. 24. – Il est inséré dans le code de la sécurité sociale un article L. 115-5 ainsi rédigé: <>
Art. 25. – Dans le 1o de l’article L. 281-3 du code de la sécurité sociale, après les mots <>, sont insérés les mots <>.
Art. 26. – Le dernier alinéa de l’article 1031 du code rural est ainsi rédigé: <>
Art. 27. – La deuxième phrase de l’article 1157 du code rural est ainsi rédigée: <>
Art. 28. – Le 6o de l’article 1144 du code rural est ainsi rédigé: <<6o Les gardes-chasse, gardes-pêche, gardes forestiers, jardiniers, jardiniers gardes de propriété et, de manière générale, toute personne qui, n’ayant pas la qualité d’entrepreneur, est occupée par des groupements et sociétés de toute nature ou des particuliers à la mise en état et à l’entretien des jardins.>>
Art. 29. – Il est inséré au chapitre II du titre V du livre VI du code de la sécurité sociale un article L. 652-5 ainsi rédigé: <>
Art. 30. – I. – A la fin du second alinéa de l’article L. 245-2 du code de la sécurité sociale, le taux de <<7 p. 100>> est remplacé par le taux de <<9 p. 100>>.
II. – La disposition visée au I ci-dessus entre en vigueur pour la détermination de la contribution due le 1er décembre 1993.
Art. 31. – I. – 1o L’article L. 382-3 du code de la sécurité sociale est complété par un alinéa ainsi rédigé: <> 2o Les dispositions du 1o entrent en vigueur pour les cotisations exigibles ainsi que pour les revenus versés à compter du 1er juillet 1993.
II. – Le dernier alinéa de l’article L. 382-4 ainsi que l’article L. 382-7 du code de la sécurité sociale sont abrogés.
III. – Au second alinéa de l’article L. 382-9 du code de la sécurité sociale, le mot: <> est supprimé.
IV. – 1o L’intitulé de la section 2 du chapitre II du titre VIII du livre III du code de la sécurité sociale est ainsi rédigé: <>. 2o A l’article L. 382-2 du code de la sécurité sociale, le mot <> est remplacé par le mot: <<1′>>. 3o Au troisième alinéa de l’article L. 382-4, les mots: <<d’organismes agréés= » » par= » » l’autorité= » » administrative= » » qui= » » assument= » »>> sont remplacés par les mots: <>. 4o Après les mots: <>, la fin du premier alinéa de l’article L. 382-14 est ainsi rédigée: <>. 5o Les dispositions du présent paragraphe entrent en vigueur à compter du 1er juillet 1994.</d’organismes>
Art. 32. – I. – Il est inséré, après le quatrième alinéa (3o) de l’article L. 722-1 du code de la sécurité sociale, un alinéa ainsi rédigé: <<4o Aux étudiants en médecine visés au premier alinéa de l’article L. 359 du code de la santé publique qui effectuent le remplacement d’un docteur en médecine lorsqu’ils ne bénéficient pas des dispositions de l’article L. 381-4.>>
II. – Après l’article L. 722-5 du code de la sécurité sociale, il est inséré un article additionnel ainsi rédigé: <>
Art. 33. – Une contribution exceptionnelle égale à 1,2 p. 100 d’une assiette constituée par le chiffre d’affaires hors taxes réalisé en France d’octobre 1992 à septembre 1993 auprès des pharmacies d’officines au titre des spécialités inscrites sur la liste mentionnée à l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale est due par les établissements de vente en gros de spécialités pharmaceutiques. La remise due par chaque établissement est recouvrée par l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale, assistée, en tant que de besoin, par les unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales et les caisses générales de sécurité sociale des départements d’outre-mer selon les règles et sous les garanties applicables au recouvrement des cotisations du régime général de sécurité sociale, avant le 31 mars 1993 pour ce qui concerne le chiffre d’affaires du dernier trimestre 1992, avant le 30 juin 1993 pour ce qui concerne le chiffre d’affaires du premier trimestre 1993, avant le 30 septembre 1993 pour ce qui concerne le chiffre d’affaires du deuxième trimestre 1993 et avant le 31 décembre 1993 pour ce qui concerne le chiffre d’affaires du troisième trimestre 1993. La contribution est recouvrée comme une cotisation de sécurité sociale. Son produit est réparti entre les régimes d’assurance maladie finançant le régime des praticiens et auxiliaires médicaux conventionnés suivant une clé de répartition fixée par arrêté interministériel.
Pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1993, les remises, ristournes et avantages commerciaux et financiers assimilés de toute nature consentis par tous les fournisseurs d’officine de spécialités pharmaceutiques remboursables ne peuvent excéder par mois et par ligne de produits et pour chaque officine 2,5 p. 100 du prix de ces spécialités. Ce plafonnement sera suspendu en cas de conclusion d’un code de bonnes pratiques commerciales entre les organisations représentatives des établissements de vente en gros de spécialités pharmaceutiques avant le 1r mars 1993.
Art. 34. – Les personnes qui exercent simultanément ou successivement, au cours d’une même année civile, plusieurs activités professionnelles relevant de régimes sociaux différents, peuvent demander à être rattachées à l’organisme ou aux organismes auxquels elles sont affiliées au titre de leur activité principale. Ces organismes perçoivent les cotisations et versent les prestations pour le compte des autres organismes gérant les régimes sociaux dont relèvent ces personnes. Des conventions organisent les relations entre les organismes chargés de gérer les régimes sociaux. Les modalités d’application du présent article sont fixées par décret en Conseil d’Etat.
Art. 35. – Le VI de l’article 1003-12 du code rural est ainsi rédigé:
Art. 36. – Le livre Ier du code de la santé publique Protection générale de la santé publique est complété par un titre IV ainsi rédigé:
<>
Art. 37. – Le chapitre IIIbis du titre Ier du livre II du code de la santé publique est complété par une section IV ainsi rédigée:
<
Art. 41. – Le code de la santé publique est ainsi modifié: I. – A la fin de la première phrase de l’article L. 712-11, le mot: <<regroupés>> est supprimé. II. – Au troisième alinéa de l’article L. 712-12, les mots: <</regroupés>
Art. 44. – I. – L’article L. 754 du code de la santé publique est complété par un 7o ainsi rédigé: <<7o Une société d’exercice libéral à responsabilité limitée, une société d’exercice libéral à forme anonyme ou une société d’exercice libéral en commandite par actions dans les conditions prévues par la loi no 90-1258 du 31 décembre 1990.>> II. – Au 2o du I de l’article L. 756 du même code, après le mot: <>, sont insérés les mots: <>. III. – Le troisième alinéa de l’article L.760 du même code est ainsi rédigé: <> IV. – Après le troisième alinéa de l’article L. 760 du code de la santé publique, sont insérés deux alinéas ainsi rédigés: <>. V. – Dans le cinquième alinéa de l’article L. 760 du même code, après les mots <>, les mots <> sont supprimés. VI. – Dans le premier alinéa de l’article L. 760 du même code, après les mots <>, sont insérés les mots <>.
Art. 45. – L’article L. 477 du code de la santé publique est complété par un 3o ainsi rédigé: <<3o Aux élèves officiers et officiers de la marine marchande pendant la durée de leur stage de formation sanitaire effectué dans des établissements ou services agréés par le ministre chargé de la santé.>>
Art. 46. – Il est inséré, dans le code de la santé publique, un article L. 570-2 ainsi rédigé: <>
Art. 47. – Le code de la santé publique est ainsi modifié: 1o Il est inséré après l’article L. 365 un article L. 365-1 ainsi rédigé: <> 2o Il est inséré, après l’article L. 510-9-1, un article L. 510-9-2 ainsi rédigé: <> 3o Il est inséré, après l’article L. 376-1, un article L. 376-2 ainsi rédigé: <> 4o Il est inséré, après l’article L. 510-9-2, un article L. 510-9-3 ainsi rédigé: <> 5o Il est inséré, après l’article L. 376-2, un article L. 376-3 ainsi rédigé: <> 6o Il est inséré, après l’article L. 510-9-3, un article L. 510-9-4 ainsi rédigé: <>
Art. 48. – I. – L’article L. 154 du code de la santé publique est complété par un alinéa ainsi rédigé: <>
II. – L’article L. 153 du code de la santé publique est complété par un alinéa ainsi rédigé: <>
TITRE III MESURES RELATIVES A LA MUTUALITE
Art. 49. – I. – L’article L. 311-1 du code de la mutualité est ainsi rédigé: <>
II. – L’article L. 311-2 du code de la mutualité est complété par quatre alinéas ainsi rédigés: <
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