Auteur/autrice : Admin
Régime général tableau 6 Affections provoquées par les rayonnements ionisants
Affections provoquées par les rayonnements ionisants Date de création : Loi du 1 janvier 1931 | Dernière mise à jour : Décret du 22 juin 1984 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE…
Régime général tableau 75 Affections professionnelles résultant de l’exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux
Affections professionnelles résultant de l’exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux Date de création : 26 juin 1984 (décret du 22 juin 1984 | Dernière mise à jour : – DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE…
Régime général tableau 32 Affections professionnelles provoquées par le fluor et ses composés
Affections professionnelles provoquées par le fluor, l’acide fluorhydrique et ses sels minéraux Date de création : Décret du 3 octobre 1951 | Dernière mise à jour : Décret du 2 février 1983 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI…
Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
Article L. 241-10-1 du Code du Travail
(inséré par Loi n° 76-1106 du 6 décembre 1976 Journal Officiel du 7 décembre 1976) Le médecin du travail est habilité à proposer des mesures individuelles telles que mutations ou…
Régime général tableau 64 Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone
Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone Date de création : Décret du 26 avril 1974 | Dernière mise à jour : – DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES…
Régime général tableau 59 Intoxications professionnelles par l’hexane
Intoxications professionnelles par l’hexane Date de création : 2 mars 1973 (décret du 23 février 1973 | Dernière mise à jour : – DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX…
Régime général tableau 22 Sulfocarbonisme professionnel
Sulfocarbonisme professionnel Date de création : Décret du 13 juillet 1945 | Dernière mise à jour : Décret du 13 septembre 1955 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES…
Régime général tableau 3 Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane Date de création : Loi du 1 janvier 1931 | Dernière mise à jour : Décret du 13 septembre 1955 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES…
Régime général tableau 21 Intoxication professionnelle par l’hydrogène arsénié
Intoxication professionnelle par l’hydrogène arsénié Date de création : Décret du 10 novembre 1942 | Dernière mise à jour : Décret du 13 septembre 1955 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES…