Catégorie : Législation
Régime général tableau 64 Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone
Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone Date de création : Décret du 26 avril 1974 | Dernière mise à jour : – DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES…
Régime général tableau 59 Intoxications professionnelles par l’hexane
Intoxications professionnelles par l’hexane Date de création : 2 mars 1973 (décret du 23 février 1973 | Dernière mise à jour : – DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX…
Régime général tableau 22 Sulfocarbonisme professionnel
Sulfocarbonisme professionnel Date de création : Décret du 13 juillet 1945 | Dernière mise à jour : Décret du 13 septembre 1955 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES…
Régime général tableau 3 Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane Date de création : Loi du 1 janvier 1931 | Dernière mise à jour : Décret du 13 septembre 1955 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES…
Régime général tableau 21 Intoxication professionnelle par l’hydrogène arsénié
Intoxication professionnelle par l’hydrogène arsénié Date de création : Décret du 10 novembre 1942 | Dernière mise à jour : Décret du 13 septembre 1955 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE INDICATIVE DES…