charbon – UVMT

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Régime général tableau 57 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail

Décret n° 2016-283 du 10 mars 2016 relatif à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Régime général tableau 91 Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon

Admin23 décembre 199221 février 2020

Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon Date de création : Décret du 23 décembre 1992 | Dernière mise à jour : Décret du 31 octobre 2005 DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE EN CHARGE…

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