Régime général tableau 47 Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois

Date de création : Décret du 14 février 1967   |   Dernière mise à jour : Décret du 25 février 2004

DÉSIGNATION DES MALADIESDÉLAI DE PRISE EN CHARGELISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES
-A--A--A-
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.15 joursManipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois
Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.7 jours
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.7 jours
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.7 jours
Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l’étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d’anticorps précipitants permettant d’identifier l’agent pathogène correspondant au produit responsable.30 jours
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l’exploration fonctionnelle lorsqu’il y a des signes immunologiques significatifs.

 
1 an
-B--B--B-
Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l’ethmoïde et des autres sinus de la face.40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans).Travaux exposant à l’inhalation des poussières de bois, notamment :
– Travaux d’usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ;
– Travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
TMP_RG-47

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