Catégorie : Tableaux de Maladies Professionnelles
Régime général tableau 94 Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer
Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer Date de création : Décret du 22 mai 1996 | Dernière mise à jour : Décret du 31 octobre 2005 DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE EN CHARGE…
Régime général tableau 44 BIS Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer Date de création : Décret du 23 décembre 1992 | Dernière mise à jour : Décret du 22 mars 2005 DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI…
Régime général tableau 47 Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois Date de création : Décret du 14 février 1967 | Dernière mise à jour : Décret du 25 février 2004 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE…
Régime général tableau 10 Ulcérations et dermites provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
Ulcérations et dermites provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome Date de création : Décret du 12 juillet 1936 | Dernière mise à…
Régime général tableau 42 Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels Date de création : Décret du 10 avril 1963 | Dernière mise à jour : Décret du 25 septembre 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE…
Régime général tableau 10 TER Affections cancéreuses causées par l’acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc
Affections cancéreuses causées par l’acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc Date de création : Décret du 22 juin 1984 | Dernière mise à…
Régime général tableau 13 Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques Date de création : Décret du 9 décembre 1938 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE…
Régime général tableau 11 Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone Date de création : Décret du 9 décembre 1938 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE LISTE…
Régime général tableau 10 BIS Affections respiratoires provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
Affections respiratoires provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins Date de création : Décret du 22 janvier 1982 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE…
Régime général tableau 8 Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium) Date de création : Décret du 12 juillet 1936 | Dernière mise à jour : Décret du 11 février 2003 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE EN CHARGE…